Assemblée annuelle 2014

Avis de convocation, à imprimer


Avis de convocation

L’Assemblée générale annuelle et extraordinaire
des membres du MÉDAC se tiendra :
le samedi, 10 mai 2014 à 13 h
au 82, rue Sherbrooke Ouest, Montréal


afin de disposer de l’ordre du jour suivant :

1. Ouverture de l’assemblée;

2. Lecture et adoption de l’ordre du jour;

3. Lecture et adoption du procès-verbal de l’assemblée annuelle du 1er juin 2013;

4. Rapport de la présidence;

5. Présentation et adoption des états financiers pour l’exercice se terminant le 31 décembre 2013;

6. Nomination du vérificateur pour l’exercice se terminant le 31 décembre 2014;

7. Amendement aux règlements;

8. Élection des administrateurs;

9. Période de questions;

10. Levée de l’assemblée;

Daniel Thouin
président du MÉDAC
le mercredi 26 mars 2014

Prière de confirmer votre présence à l’assemblée au 514-286-1155, par courriel à l’adresse Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir ou par télécopieur au 514-286-1154.


Amendement aux règlements

Ci-dessous, la proposition d’amendement aux règlements adoptée par le conseil d’administration du MÉDAC, à la suite de l’assemblée annuelle 2013.

Il est proposé de modifier le Règlement interne du MÉDAC en remplaçant le texte de l’article 20 (page 4) qui se lit comme suit :

« 20. Nombre

Les affaires du MÉDAC sont administrées par un conseil composé de neuf (9) administrateurs dont un des postes est réservé d’office au fondateur du MÉDAC, M. Yves Michaud. »

par le texte suivant :

« 20. Nombre

Les affaires du MÉDAC sont administrées par un conseil composé d’un maximum de dix (10) administrateurs dont un des postes est réservé d’office au fondateur du MÉDAC, M. Yves Michaud.

Le conseil d’administration détermine par résolution le nombre d’administrateurs composant le conseil d’administration qui ne peut être inférieur à trois (3) sans excéder le nombre maximal ci-dessus. »


Avis de mise en candidature

Conformément à l’article 67 des Règlements, le comité de mise en candidature sollicite tous les membres en règle à poser leur candidature comme administrateur pour une période d’un an débutant le 10 mai 2013.

Le Conseil d’administration a défini le profil recherché d’un administrateur du MÉDAC dans les termes suivants :

Compétences souhaitées : analyse et éducation financière, réglementation des services financiers et lois sur les compagnies, rémunération des dirigeants d’entreprises, régimes de retraite, administration, marketing-communication, campagnes de financement, mobilisation de bénévoles, représentations auprès des autorités réglementaires et gouvernementales, connaissance des nouvelles tendances en matière d’activisme actionnarial.

Caractéristiques générales :

• indépendance face aux entreprises ciblées (ne pas y avoir travaillé depuis au moins 3 ans);

• souplesse, esprit de consensus et de collaboration;

• intégrité et objectivité (sans conflit d’intérêts);

• disponibilité (présence à 75 % des réunions) et participation à 2 comités;

• engagement (période souhaitable de 3 ans).

Vous devez envoyer votre bulletin ci-dessous signé, daté et appuyé par la signature de trois (3) membres en règle du MÉDAC au secrétariat

PAR LA POSTE au 82, rue Sherbrooke Ouest, Montréal (Québec) H2X 1X3

OU

PAR TÉLÉCOPIEUR au 514-286-1154

AU PLUS TARD le 26 avril 2014.


Bulletin de mise en candidature
Administrateurs 2014-2015

Le ___/___/2014, je soussigné(e), membre en règle du Mouvement d’éducation et de défense des actionnaires (MÉDAC), déclare poser ma candidature au poste d’administrateur pour le mandat 2014-2015.

Nom et prénom du candidat(e) : _________________________________________

Signature du candidat(e) : ______________________________________________

Les membres en règle suivants appuient ma candidature :

1. Nom et prénom : ______________________
Signature : ___________________

2. Nom et prénom : ______________________
Signature : ___________________

3. Nom et prénom : ______________________
Signature : ___________________

 
Le Robin des Bourses

Achat de nouvelles actions

Le MÉDAC ajoute des cordes à son arc

Montréal, le mardi 4 mars 2014 — Le Mouvement d’éducation et de défense des actionnaires (MÉDAC) a très récemment procédé à la restructuration de son portefeuille d’actions. La détention de ces actions lui permet de rompre le monde financier aux bonnes pratiques de saine gouverne d’entreprise ainsi qu’aux comportements propres à cultiver la démocratie actionnariale. Ainsi, le MÉDAC a ajouté 6 titres à son portefeuille.

Les principes suivants ont présidé aux choix du MÉDAC :

  • relever le défi démocratique de la bonne gouverne (gouvernance*) des entreprises;
  • maximiser l’impact des efforts déployés — cibler les entreprises dont l’exemple est susceptible d’être imité dans leurs secteurs respectifs;
  • contrer la menace de prise de contrôle étrangère — inspiré entre autres des conclusions du rapport du Groupe de travail sur la protection des entreprises québécoises, le Rapport Séguin;
  • conserver, pour chaque société, le nombre d’actions qui permet de faire des propositions d’actionnaires;
  • prioriser les sociétés dont le siège social est situé au Québec;
  • favoriser les sociétés susceptibles de susciter l’intérêt des membres du MÉDAC quant aux efforts de suivi;
  • approche sectorielle : alimentation, industrie, service, etc.

Les sociétés suivantes ont été ajoutées à la liste des cibles du MÉDAC :

  1. SNC-Lavalin (SNC);
  2. Rona (RON);
  3. Cascades (CAS);
  4. CGI (GIB.A);
  5. Transat (TRZ.B);
  6. Saputo (SAP).

Par ailleurs, le MÉDAC demeure toujours actionnaire de la RBC (RY), la TD (TD), la Scotia (BNS), BMO (BMO), la CIBC (CM), la Laurentienne (LB), Cogeco (CGO), Metro (MRU), Bombardier (BBD.B), l’Industrielle Alliance (IAG), Jean Coutu (PJC.A), BCE (BCE), Power Corporation (POW), Québecor (QBR.B) et puis Couche-Tard (ATD.B).

« À l’avant-garde des grands courants de réforme de la finance à travers le monde, le MÉDAC œuvre, plus que jamais, à faire en sorte d’y injecter le plus de démocratie possible. Le peuple n’a pas seulement le droit de vote, dans la vie. Il a également à cœur l’intérêt de son argent. Il a à cœur l’intérêt de son patrimoine. » — Daniel Thouin, président

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Source : Le MÉDAC 514-286-1155

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Le MÉDAC cible SNC-Lavalin et Rona ›››

 
Les assemblées 2014 [BANQUES]

Lancement de la saison des assemblées annuelles des actionnaires (AAA) des banques

Le mardi 25 février 2014 — Le Mouvement d’éducation et de défense des actionnaires (MÉDAC) lancera mercredi (demain) sa tournée des assemblées annuelles des actionnaires (AAA) des banques en se rendant défendre ses propositions d’actionnaire sur le parquet de l’AAA de la Banque royale du Canada à Toronto. Comme chaque année, le MÉDAC soumet des propositions d’actionnaires aux 7 grandes banques canadiennes.

M. Daniel Thouin, président du MÉDAC, sera sur place pour présenter, déposer et défendre les propositions suivantes :

  1. Abandon progressif des options d’achat d’actions comme forme de rémunération;
  2. Payer sa juste part d’impôt;
  3. Appel d’offres pour les auditeurs;
  4. Vote consultatif sur la rémunération des hauts dirigeants : répondre aux insatisfactions exprimées;
  5. Rétroaction à la suite d’un pourcentage d’abstentions élevé pour la nomination d’un administrateur.

Le texte intégral des propositions soumises à la Banque royale du Canada se trouve dans la circulaire de sollicitation (p. 88 sqq.) et l’ensemble de toutes les propositions soumises aux banques canadiennes est dans le site web du MÉDAC.

« Sans relâche, le MÉDAC travaille à faire entendre raison au monde de la finance. Chaque année, le MÉDAC s’assure de ce que les actionnaires se fassent entendre dans les assemblées annuelles qui sont les leurs. Résolument, le MÉDAC œuvre à faire en sorte que les sociétés cotées en Bourse tiennent compte de l’intérêt des actionnaires, mais aussi de la société qui les a vus naître. » — Daniel Thouin, président

Les positions du MÉDAC quant aux options d’achat d’actions et, plus largement, la rémunération fondée sur les principes incitatifs de prestation de performance à long terme, ont déjà attiré l’attention du Canada anglais.

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Source : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir 514-286-1155

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RBC’s retiring CEO Gord Nixon laments corporate Canada’s ‘maligned’ image ›››

Royal Bank CEO says consumer lending business still growing but more slowly ›››

RBC's consumer lending business still growing ›››

 
Calendrier 2014 — AAA — Banques
 
Le MÉDAC-Express

Le MÉDAC grandit avec MÉDAC-Express

2014-02-24 — Le Mouvement d’éducation et de défense des actionnaires va aujourd’hui de l’avant avec la première lettre d’information de son histoire. L’objectif est de rejoindre avec régularité ses membres répartis aux quatre coins de Québec. Afin de mieux les informer sur les enjeux de l’heure, les luttes menées en leur nom, les événements et les votes à venir, les possibilités d’implication, l’utilisation des dons et des frais d’adhésion, et les grands coups de ce représentant des actionnaires auprès des banques et des sociétés.

La lettre permettra aux membres de se rapprocher les uns des autres en réagissant à son contenu et en échangeant des idées sur les réseaux sociaux (@MEDACtionnaires). Contribuant ainsi à la réalité d’un incontournable du cadre de gouvernance des sociétés : la « capacité des actionnaires de présenter leurs préoccupations au conseil d’administration et de recevoir des informations complètes en temps opportun pour pouvoir participer de manière importante aux décisions relatives à la gouvernance ».

(D. L.)

 
Le grand coup du MÉDAC

Vote consultatif sur la rémunération : le grand coup du MÉDAC

2014-02-24 — L’engagement du MÉDAC a contribué à rendre « pratique courante » au Canada le vote consultatif sur la rémunération. Ses efforts ont été remarqués par le Rapport de Davies sur la gouvernance (2011). Il souligne qu’en 2008 et 2009 les propositions de groupes représentant des épargnants, dont une du MÉDAC (8,8 %), à cinq banques canadiennes et quatre autres grands émetteurs ont permis d’y parvenir.

Le rapport rappelle que les propositions 2009 avaient été approuvées par les actionnaires de quatre des cinq banques. Puis que la cinquième banque et que les quatre autres émetteurs avaient adopté le vote consultatif sur la rémunération avant leur assemblée, forçant ainsi le retrait des propositions. L’année suivante, une résolution sur ce vote consultatif était à l’ordre du jour de l’assemblée de 28 émetteurs.

Sans oublier Cogeco tout récemment le 14 janvier 2014. Avec une résolution du conseil sur le sujet adoptée à 99,81 %1. Ainsi que le fait que 41 des 72 propositions d’actionnaires diverses soumises au Canada lors de la saison de sollicitation de procurations de 2011 avaient été l’œuvre du MÉDAC.

(D. L.)

 
2 mémoires

Du pain sur la planche : deux mémoires du MÉDAC au nom des actionnaires

2014-02-24 — Le MÉDAC prépare un mémoire répondant à l’appel de commentaires lancé par Industrie Canada dans le cadre de sa Consultation sur la Loi canadienne sur les sociétés par actions (LCSA). Un objectif de la consultation est de vérifier si la LCSA inspire encore la confiance des investisseurs. Le deuxième mémoire répond à un appel de commentaires des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) au sujet du caractère obligatoire ou non d’une méthode proposée de classification du risque que les gestionnaires d’organismes de placement collectif (OPC) « devront » utiliser dans l’aperçu du fonds.

Quelques-unes des positions du mémoire du MÉDAC destiné à Industrie Canada

Les grands thèmes abordés seront les règles sur la divulgation de la rémunération des cadres, celles sur les droits de vote et de participation des actionnaires, celles sur la détention, le transfert d’actions et les transactions d’initiés, ainsi que sur la constitution en société d’entreprises socialement responsables.

Sans oublier la diversité des membres des conseils d’administration et équipes de gestion, la prévention de la corruption par la législation sur la gouvernance, la transparence sur la propriété, les règles sur les offres d’achat, les dispositions pour restructurer les insolvables, ainsi que la responsabilité sociale.

Concrètement, le MÉDAC se prononcera pour les votes consultatifs sur la rémunération des cadres auprès des actionnaires lors des assemblées. Et ce, à l’unisson avec d’autres témoins ayant comparu devant le comité permanent qui a recommandé à Industrie Canada la tenue de cette consultation.

Le MÉDAC sera aussi favorable aux votes consignés obligatoires pour les sociétés publiques. Sans des résultats de vote consignés, il croit qu’il est difficile d’évaluer le niveau et les fluctuations de l’appui aux questions votées. Ainsi que d’avoir une confirmation indépendante que tous les votes ont été comptés.

Interdire l’élection d’administrateurs par liste de candidats sera aussi du mémoire. Car elle ne permet pas aux actionnaires d’exprimer leur opinion sur chacun des candidats sur la liste. Le MÉDAC appuiera de plus des changements à la LCSA exigeant des élections annuelles et que les administrateurs soient élus par vote à la majorité des actionnaires pour améliorer leur responsabilité à l’égard de ces derniers.

Toujours concernant les droits de vote des actionnaires, puisque la détention des actions passe surtout dorénavant par des intermédiaires courtiers ou institutions financières et que le droit de vote direct est remplacé par le vote par procuration, le MÉDAC cherchera à bloquer les possibilités de déformation de l’intégrité du vote, comme l’exercice « excessif » et le vote « vide » par des actionnaires sans intérêt.

L’existence de téléréunions et réunions d’actionnaires virtuelles sera soutenue par le MÉDAC, lui aussi sensible à la réduction des coûts et à la hausse de la participation. Mais il soulignera l’importance de ne pas s’y limiter pour préserver la capacité des actionnaires à échanger face à face avec la direction. Ainsi que l’importance de publier des documents sur les sites Internet, un atout pour le vote par procuration.

Il défendra également la capacité des épargnants à utiliser les propositions d’actionnaires et à bien les expliquer et les défendre lors des assemblées annuelles. Et ce, contre des obstacles procéduraux liés à la date limite pour soumettre une proposition et au temps de parole accordé lors des assemblées.

Par ailleurs, le MÉDAC n’oubliera pas de mentionner l’importance d’avoir deux personnes distinctes et indépendantes l’une de l’autre comme président du conseil et PDG. Puisque lorsque ce n’est pas le cas, fera-t-il valoir, la fonction de supervision de la direction par le conseil peut devenir inefficace.

Il exigera aussi enfin l’approbation des actionnaires pour les acquisitions diluant les intérêts des actionnaires. De même que la réduction des coûts et délais pour avoir accès au recours en cas d’abus et de meilleures solutions pour régler les abus. Et finalement, que les droits des véritables propriétaires soient élargis et incluent des droits des actionnaires inscrits comme les droits de vote et de dissidence.

Quelques positions du mémoire destiné aux Autorités canadiennes en valeurs mobilières

Comme d’autres intervenants consultés à l’automne 2013 pour l’élaboration de la méthode proposée de classification du risque, le MÉDAC croit qu’une méthode obligatoire harmonisée serait utile aux investisseurs en établissant une mesure mensuelle quantitative, objective, uniforme, comparable, cohérente, transparente et basée sur l’écart-type pour évaluer le niveau de risque associé à différents organismes de placement collectif (OPC). Tandis qu’à l’heure actuelle, les gestionnaires des OPC sont libres d’utiliser la méthode de classification du risque de leur choix. Le MÉDAC sera aussi entre autres favorable à l’introduction d’un document d’information sommaire pour les fonds négociés en bourse et à l’obligation de le transmettre dans les deux jours ouvrables après la souscription de titres de ces fonds.

 
Formation — Début 2014

Formations à venir et évaluation de vos connaissances

Les prochaines sessions de formation et d’initiation aux marchés financiers « Passeport MÉDAC » arrivant à grands pas, voici trois questions pour évaluer votre savoir et le bénéfice d’une mise à jour :

  1. Les détenteurs d’actions privilégiées d’une entreprise reçoivent des dividendes fixes déterminés au moment de leur émission, vrai (…) ou faux (…)?
  2. L’avoir des actionnaires représente la mise de fonds faite par les propriétaires lors du démarrage d’une entreprise, vrai (…) ou faux (…)?
  3. Un délit d’initié est le détournement de fonds des salariés d’une entreprise, vrai (…) ou faux (…)?

Vous pouvez faire parvenir vos réponses à Normand Caron, responsable de la formation au MÉDAC, à l’adresse suivante : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Les prochaines formations à Montréal se tiendront du 4 au 18 mars, les 9 et 10 avril, ainsi que les 22 et 23 mai. Les dates limites d’inscription respectives sont les 24 février, 31 mars et 14 mai. À Québec, la prochaine formation aura lieu les 6 et 7 juin et la date limite d’inscription est le 28 mai.

Pour en savoir plus ›››

 
Hausse c. hausse

Comparatifs sur le ratio hausse de la rémunération et hausse du prix de l’action

2014-02-21 — Les quatre plus hauts dirigeants de la multinationale montréalaise CGI ont vu leur rémunération bondir de 66 % en 2013, selon un article de Sylvain Larocque dans La Presse (2013-12-24). Les quatre auraient amassé ensemble un total de 24,3 M $ au cours de l’exercice annuel terminé le 30 septembre 2013. La majeure partie de leurs gains aurait été distribuée sous forme d’actions de l’entreprise. Sans oublier des primes de rendement et des hausses de salaire de 25 % pour tenir compte des hausses de responsabilités ayant suivi l’achat de Logica. L’action se serait appréciée de plus de 80 % depuis l’annonce de l’achat.

Chez Cogeco, la rémunération totale des quatre plus hauts dirigeants a augmenté de 32 % pour un total de 8,5 M $. Des primes y ont aussi été distribuées. Deux acquisitions ont propulsé à la hausse son action de 12,4 %, alors que celle de la filiale Cogeco Câble montait de 7,2 %. Chez Tembec, 4,1 M $ sont allés dans les poches des quatre membres de la haute direction. Une hausse de 31 % pour un bond du prix de l’action de 11 % au cours des douze derniers mois. Mais la rémunération a baissé en 2013 de -4,1 % pour le quatuor supérieur chez Metro. L’action de l’entreprise avait progressé de 2,8 % au cours de l’année.

Les coups du MÉDAC suivis de près

Larocque rapportait aussi le 30 décembre dans La Presse le contenu des propositions du MÉDAC à venir en 2014. Surtout celle sur l’abolition des options d’achat d’actions « à bon marché à une date ultérieure ». Le MÉDAC pressera sept banques canadiennes et des entreprises québécoises, dont Metro, de ne plus utiliser cette pratique de rémunération des dirigeants. Les attributions d’options et d’actions avaient représenté environ 50 % de la rémunération totale des dirigeants canadiens en 2010. Ce type de récompense ne serait plus en lien avec la performance des gestionnaires et propice à la surenchère. Le MÉDAC sommera aussi les banques de payer leur « juste part d’impôt », de lancer des appels d’offres pour choisir leur cabinet de vérification comptable et d’être plus transparentes sur l’état de leurs régimes de retraite. « Les propositions du MÉDAC ne recueillent que très rarement la majorité des voix des actionnaires, mais elles poussent souvent les entreprises à améliorer leur gouvernance », dit Larocque.

(D. L.)